Mentions légales : présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.stop-nuisible13.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : DJELLAL NABI MOHAMED – 390 952 555 – 5 RUE Mery 13002 Marseille

Créateur : Haidara kandioura : https://kandioura-haidara.com/ 

Responsable publication : DJELLAL NABI MOHAMED – stopnuisible13@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Haidara kandioura

Hébergeur : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.stop-nuisible13.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.stopnuisible13.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis

Le site www.stop-nuisible13.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. DJELLAL NABI MOHAMED s’efforce de fournir sur le site www.stop-nuisible13.com des informations aussi précises que possible. Les services offerts incluent, mais ne se limitent pas à, la dératisation (rats, souris, mulots) et la désinsectisation (punaises, puces, cafards, blattes).

Propriété intellectuelle et contrefaçons

DJELLAL NABI MOHAMED détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’utilisation sur tous les éléments accessibles sur le site, tels que les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou en partie, de ces éléments du site est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de DJELLAL NABI MOHAMED.

Limitations de responsabilité

Stop nuisibles 13 décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://stop-nuisibles13.fr/, que cela soit dû à l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications mentionnées à la section 4 ou à l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Stop nuisibles 13 ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects tels que la perte de marché ou la perte de chance résultant de l’utilisation du site https://stop-nuisibles13.fr/.

Des espaces interactifs (tels que l’espace contact permettant de poser des questions) sont mis à la disposition des utilisateurs. Stop nuisibles 13 se réserve le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu déposé dans ces espaces s’il contrevient à la législation applicable en France, notamment aux dispositions relatives à la protection des données. Dans ce cas, Stop nuisibles 13 se réserve également le droit d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Lors de l’utilisation du site https://stop-nuisibles13.fr/, certaines informations peuvent être collectées, telles que l’URL des liens par lesquels l’utilisateur accède au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur et l’adresse IP de l’utilisateur.

Stop nuisibles 13 ne collecte des informations personnelles concernant l’utilisateur que lorsque cela est nécessaire pour certains services proposés par le site https://stop-nuisibles13.fr/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il les saisit lui-même. Lors de la collecte de ces informations, il est précisé à l’utilisateur si leur fourniture est obligatoire ou non.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut envoyer une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie de sa pièce d’identité avec signature, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour avoir plus d’infos sur nos services, cliquez sur ces liens

Dératisation Marseille

Désinsectisation Marseille

Traitement punaises de lit à Marseille